Préambule: les termes relatifs à des fonctions (directeur, président, etc) s’adressent sans distinction aux personnes féminines ou masculines.
Art 1 : Dénomination
On The Vibe est une association sans but lucratif, régie par les articles 60 et suivants du Code
Civil suisse. Son siège est à Lausanne
Art 2 : Buts
L’association a pour but le coaching , la promotion et la production d’événements culturels, notamment en lien avec l’Afrique, sa diaspora ou la communauté afro-descendante.
Dans ce cadre, les activités concrètes de l’association peuvent notamment se manifester par :
- L’accompagnement d’artistes et indépendants dans le développement de leur carrière
- L’organisation d’ateliers
- L’organisation de concerts, tournées de spectacles vivants, d’expositions ou de résidences artistiques, tout comme la réalisation de projets en ligne (podcasts) ou physiques (publications)
- Le soutien administratif pour toute activité d’artistes indépendants
Elle ne poursuit aucun but lucratif.
Art 3 : Durée
Sa durée est illimitée.
Art 4 : Exercice annuel
L’année comptable commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
Art 5 : Membres
Devient membre de l’association toute personne physique qui en fait la demande agréée par le comité. Le comité peut cependant refuser une demande d’admission sans indication de motifs.
Chaque membre n’a droit qu’à une voix à l’assemblée générale. Les membres sont tenus de
payer une cotisation annuelle fixée par l’assemblée générale.
Les membres du comité ne sont pas tenus de payer la cotisation annuelle.
La qualité de membre se perd par la démission, le décès ou l’exclusion. La démission doit être donnée pour la fin de l’année civile. Le non-paiement répété des cotisations (3 ans) entraîne l’exclusion de l’association.
Art 6 : Organes
Les organes de l’association sont :
- l’assemblée générale
- le comité
- la direction
- l’organe de contrôle
Art 7 : Assemblée générale
L’assemblée générale se réunit en assemblée ordinaire une fois par année, et en assemblée
extraordinaire à la demande des membres du comité, de l’organe de contrôle ou de dix membres au moins.
L’assemblée générale est convoquée par écrit au moins 15 jours à l’avance avec l’indication de l’ordre du jour.
L’assemblée générale prend ses décisions à la majorité simple des voix. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.
Art 8 : Compétences de l’assemblée générale
L’assemblée générale a une compétence générale sous réserve des actes et décisions qui, de par la loi ou les statuts, sont de la compétence d’un autre organe.
Elle est notamment compétente pour:
- décider de la politique générale de l’association
- prendre connaissance du rapport du comité sur sa gestion, sur la marche des projets et sur la situation financière
- prendre connaissance des rapports des organes de contrôle
- approuver les comptes de l’exercice écoulé
- donner décharge au comité de sa gestion
- procéder, le cas échéant, à l’élection d’un président d’honneur et d’un membre d’honneur
- procéder à l’élection du comité parmi les membres de l’association
- procéder à l’élection des organes de contrôle
- fixer la cotisation annuelle des membres
- se prononcer sur les propositions du comité ou des membres de l’association
- modifier les statuts
- décider de la dissolution de l’association
Art 9 : Comité
Le comité est l’organe de direction de l’association. Il gère l’association, conformément à son but. Il est composé de 3 à 5 membres dont le président. Les membres sont élus pour une période de deux ans et réeligibles. Les membres du comité exercent leurs fonctions à titre bénévole.
Art 10 : Direction
Le directeur est engagé par le comité sur proposition du président. Il est sous la responsabilité hiérarchique du comité pour tout ce qui concerne la gestion courante de l’association. Les choix stratégiques concernant les projets de l’association et ses activités sont de la seule responsabilitébdu directeur, le comité n’ayant dans ces domaines qu’un avis consultatif.
Art 11 : Ressources
Les ressources de l’association se composent:
- des cotisations annuelles de ses membres
- des opérations d’autofinancement (abonnements, finances d’inscription aux activités, billetterie d’événements, etc)
- du produit de tous les appels de fonds
Art 12 : Représentation
L’association est engagée par la signature collective de deux des membres du comité. Le comité peut habiliter d’autres personnes à signer pour l’association et fixer le mode de leur signature.
Art 13 : Organe de contrôle
L’organe de révision est constitué de un ou au maximum de deux vérificateurs des comptes qui sont désignés en fonction de leurs compétences.
Art 14 : Dissolution
En cas de dissolution de l’association, la liquidation est assurée par le comité. Le bénéfice
éventuel sera attribué à un organisme se proposant d’atteindre des buts analogues.
Les présents statuts annulent et remplacent les statuts originaux de l’association du 16 mai 2017 et prennent effet à la date ci-dessous
Lausanne, le 10 février 2024